L’entreprise est en cours de création. Le site ne permet ni commande ni paiement. Les conditions générales adaptées aux clients professionnels et particuliers seront à finaliser avant la conclusion d’un contrat.
Demande et devis
Le devis est gratuit et sans engagement. Une demande de contact ne réserve pas un créneau et ne constitue pas une commande. Le périmètre, les livrables, les dates, le prix et la durée de validité de la proposition seront précisés dans le devis.
Tarification
Le repère de 300 € TTC annoncé n’est pas un forfait universel. L’unité de facturation et le régime de TVA n’étant pas encore définis, aucun taux horaire ou journalier ne peut en être déduit. Le prix applicable sera clairement indiqué avant acceptation.
Acompte et échéances
Un acompte de 40 % est prévu. Son exigibilité, les échéances du solde, les moyens de paiement et les éventuelles conditions de retard devront être indiqués dans le devis et les conditions contractuelles. Aucun encaissement n’est réalisé par ce site.
Réalisation et modifications
Le projet est cadré avant démarrage. Toute demande hors du périmètre accepté fera l’objet d’un échange sur ses conséquences en matière de coût et de calendrier, avant réalisation.
Maintenance et hébergement
Ces prestations sont proposées sur demande, avec un coût et un périmètre distincts. Les modalités de sauvegarde, mises à jour, assistance, renouvellement et résiliation devront être définies dans la proposition retenue.
Propriété intellectuelle et livraison
Les droits sur les développements, les conditions de remise du code, des accès et des documents seront explicités contractuellement. Les licences de composants tiers continuent de s’appliquer.
Clients particuliers
Avant un engagement, les informations précontractuelles et les règles de rétractation applicables seront communiquées. Les coordonnées du médiateur de la consommation ne sont pas encore définies ; elles devront être complétées avec les conditions de vente destinées aux consommateurs.
Éléments restant à finaliser
Identité et coordonnées professionnelles complètes, régime fiscal, validité des devis, échéances de paiement, modalités de résiliation, recours et médiation. Ces points ne sont pas remplacés par les principes présentés sur cette page.